Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE PAULE
Olivier - Confiserie Lafayette

Numéro de dépôt :
940663
Date de dépôt :
24/11/1975
Lieu de dépôt :
Toulouse

Présentation de la marque BELLE PAULE

Déposée le 24 novembre 1975 par Olivier - Confiserie Lafayette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « BELLE PAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Olivier - Confiserie Lafayette domicilié(e) (soc. à r. l.), 27, rue Lafayette, Toulouse. - France.

La marque BELLE PAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE PAULE est expirée depuis le 24 novembre 1985.

Olivier - Confiserie Lafayette a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE , DELICIEUSE OLIVIER , CLEMENCE ISAURE


Olivier - Confiserie Lafayette - (soc. à r. l.), 27, rue Lafayette, Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Confiserie.